Annonces diverses

Liste des annonces
2024/05/31 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance du conseil du lundi 3 juin 2024 à 20h00 (détails)
2024/05/15 : AVIS AUX PERSONNES HABILETÉES À VOTER - Premier projet de règlement 230-24 relatif à la déémolition d'immeubles (détails)
2024/03/05 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 228-24 sur la rémunération des élus municipaux (détails)
2024/02/29 : AVIS PUBLIC - Résolution du Conseil concernant l'Écocentre de Bedford et ses activités et services en 2024 (détails)
2024/02/28 : MRC de Brome-Missisquoi - Adoption du projet de Règlement 10-1123 modifiant le schéma d'aménagement et de développement 05-0508 (détails)
2024/02/23 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 229-24 relatif à l'achat et l'installation d'une pompe neuve (détails)
2024/02/13 : AVIS PUBLIC aux personnes habiles à voter - Règlement 229-24 sur l'achat et l'installation d'une pompe neuve (détails)
2024/02/07 : AVIS PUBLIC - Dépôt du projet de règlement 228-24 sur le traitement des élus municipaux (détails)
2024/01/29 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception des taxes municipales pour 2024 (détails)
2024/01/11 : AVIS PUBLIC - Dépôt du 1er projet de règlement 229-24 concernant l'achat et l'installation d'une pompe neuve (détails)
2023/12/15 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 227-23 concernant la taxation 2024 (détails)
2023/12/14 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 224-23 sur les programmes particuliers d'urbanisme (PPU) (détails)
2023/12/09 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du Conseil 2024 (détails)
2023/12/09 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 217-23 concernant la paix, l'ordre et les nuisances (détails)
2023/12/05 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire sur la taxation 2024 le jeudi 14 décembre 2023 (détails)
2023/12/05 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du budget 2024 le mercredi 13 décembre 2023 (détails)
2023/12/01 : ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE sur le projet de règlement 226-23 lié aux ententes pour des travaux municipaux (détails)
2023/12/01 : AVIS PUBLIC - Calendrier 2024 des séances du Conseil des maires de la MRC de Brome-Missisquoi (détails)
2023/11/21 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE à la MRC pour le règlement 09-1123 modifiant le schéma d'aménagement et de développement (détails)
2023/11/14 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 225-23 pour un fond de roulement (détails)
2023/10/16 : AVIS PUBLIC - Adoption et dépôt du 1er projet de règlement 224-23 sur les programmes particuliers d'urbanisme (PPU) (détails)
2023/09/12 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle d'évaluation foncière pour 2024 (détails)
2023/07/07 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure (208 route 202) (détails)
2023/04/11 : AVIS IMPORTANT - La séance régulière du 7 août prochain est devancée au mardi 1er août 2023 (détails)
2023/04/05 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 223-23 concernant les dépenses pour travaux sur le rang St-Henri Sud (détails)
2023/04/05 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 222-23 concernant les dépenses pour les travaux sur le cours d'eau Castor (détails)
2023/02/15 : AVIS PUBLIC - Dépôt des états financiers pour 2022 (détails)
2023/01/23 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception des taxes municipales pour 2023 (détails)
2023/01/04 : AVIS PUBLIC - Promulgation du règlement 153-22-22 modifiant le zonage (détails)
2022/12/13 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du Conseil 2023 (détails)
2022/12/13 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 219-22 sur la taxation 2023 (détails)
2022/11/29 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour adopter le règlement de taxation 2023 (détails)
2022/11/29 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour adopter le budget 2023 et le programme triennal d'immobilisation 2023-2025 (détails)
2022/11/17 : AVIS PUBLIC Second projet de règlement 153-22-22 (détails)
2022/10/24 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE - Révision du plan de gestion des matières résiduelles de la MRC Brome-Missisquoi (détails)
2022/10/12 : AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE sur le 1er projet de règlement 153-22-22 modifiant le zonage (détails)
2022/10/12 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 221-22 concernant la circulation et le stationnement (détails)
2022/09/13 : AVIS PUBLIC - Concernant le dépôt du rôle d'évaluation foncière de la municipalité (détails)
2022/07/06 : AVIS PUBLIC - Vente de terrain (rue Champlain) par la municipalité (détails)
2022/06/21 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 218-22 décrétant une dépense pour des travaux de réfection et pavage (rang St-Henri Sud) (détails)
2022/06/07 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 217-22 concernant la paix, l'ordre et les nuisances (détails)
2022/05/04 : AVIS PUBLIC - Séance du 3 octobre reportée au mardi 4 octobre 2022 en prévision des élections au Québec (détails)
2022/04/13 : AVIS DE PROMULGATION du règlement 213-21 relatif à l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau (détails)
2022/04/05 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 216-22 sur la gestion contractuelle (détails)
2022/02/23 : AVIS PUBLIC - Promulgation du règlement 153-22-21 modifiant le zonage (détails)
2022/02/17 : AVIS PUBLIC - Dépôt des états financiers 2021 à la séance du 7 mars 2022 (détails)
2022/02/16 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 215-22 (éthique, déontologie et civilité) (détails)
2022/02/10 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 215-22 (éthique, déontologie et civilité) (détails)
2022/01/24 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception des taxes municipales pour l'année 2022 (détails)
2022/01/19 : AVIS PUBLIC - Projet de règlement 215-22 (éthique, déontologie et civilité) (détails)
2022/01/18 : AVIS PUBLIC - Adoption du second projet de règlement 153-22-21 modifiant le zonage (détails)
2021/12/14 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 214-21 sur la taxation pour 2022 (détails)
2021/12/09 : AVIS PUBLIC - Consultation écrite en remplacement de procédure d'enregistrement sur le 1er projet de règlement 153-22-21 (détails)
2021/11/23 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du règlement de taxation 2022 (détails)
2021/11/18 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du budget 2022 et du programme triennal 2022-2023-2024 (détails)
2021/11/03 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du Conseil 2022 (détails)
2021/10/28 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance régulière du lundi 1er novembre 2021 à 20h00 (détails)
2021/10/14 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle d'évaluation foncière triennal 2022-2023-2024 (1er exercice financier) (détails)
2021/08/03 : AVIS PUBLIC - Promulgation du règlement 213-21 relatif à l'installation de protections contre les dégâts d'eau (détails)
2021/07/07 : AVIS PUBLIC DE PROMULGATION - Adoption du règlement 202-19-1 (détails)
2021/07/07 : AVIS PUBLIC DE PROMULGATION - Adoption du règlement 212-21 (détails)
2021/07/07 : AVIS D'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Règlement 213-21 (détails)
2021/07/05 : AVIS PUBLIC - Dérogation mineure examinée par le Conseil municipal (détails)
2021/06/10 : AVIS PUBLIC - Dérogation mineure examinée par le Conseil municipal (détails)
2021/05/05 : IMPORTANT - CHARTE MUNICIPALE DE L'ENFANT (détails)
2021/04/14 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 211-21 concernant les taux de taxation et compensations pour 2021 (détails)
2020/12/22 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 209-20 sur les taux de taxation, tarification et compensation pour 2021 (détails)
2020/12/14 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 210-20 RM410 concernant le contrôle des animaux (détails)
2020/12/13 : AVIS PUBLIC - Modifications au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021 (détails)
2020/12/08 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du budget et du programme triennal des immobilisations le jeudi 17 décembre 2020 à 18h00 (détails)
2020/12/03 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance régulière (à huis clos) du lundi 7 décembre 2020 à 20h00 (détails)
2020/11/03 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 208-20 concernant la circulation et le stationnement (détails)
2020/11/03 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 207-20 sur les taux de taxation et de tarification (détails)
2020/11/03 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du Conseil pour 2021 (détails)
2020/09/14 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la municipalité de Stanbridge Station (détails)
2020/09/08 : AVIS PUBLIC - Promulgation du règlement 153-22-20 concernant les normes pour la construction de dômes dans la zone I-1 (détails)
2020/07/14 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure - Luc Dupuis (détails)
2020/07/14 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure - Entreprise Denexco (détails)
2020/06/16 : AVIS PUBLIC - Consultation écrite en remplacement de la procédure d'enregistrement du projet de règlement 153-22-20 (détails)
2020/06/16 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure en temps de COVID-19 avec consultation écrite (détails)
2020/06/01 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance du lundi 1er juin 2020 à 20h (détails)
2020/04/01 : AVIS PUBLIC - Dérogation mineure examinée par le Conseil municipal (détails)
2020/04/01 : IMPORTANT : Ordre de fermeture des bibliothèques prolongé (détails)
2020/03/24 : AVIS DE PROMULGATION - Adoption et entrée en vigueur du règlement 191-17 pour ajouter des usages commerciaux dans C-4 (détails)
2020/03/23 : AVIS IMPORTANT lié au COVID-19 : S'il-vous-plait Restez à domicile - Please Stay home (détails)
2020/02/24 : AVIS DE PROMULGATION - Règlement no. 153-21-20 modifiant le zonage (détails)
2020/02/24 : AVIS DE PROMULGATION - Règlement no. 152-14-20 modifiant le plan d'urbanisme (détails)
2020/02/18 : AVIS PUBLIC - Dépôt des états financiers pour l'année 2019 (détails)
2020/02/04 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception des taxes municipales pour 2020 (détails)
2020/01/08 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 205-20 cocnernant la rémunération des élus municipaux (détails)
2020/01/07 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Premier projet de règlement 152-14-20 modifiant le règlement 152 (Plan d'urbanisme) (détails)
2020/01/07 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Premier projet de règlement 153-21-20 amendant le règlement 153 de zonage (détails)
2019/12/23 : AVIS PUBLIC - Adoption et entrée en vigueur du règlement 206-19 sur la taxation 2020 (détails)
2019/12/03 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil 2020 (détails)
2019/09/16 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière (détails)
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